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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec et sans réponses
8 questions
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Question n° 16295 posée par M. Jean-Paul Fournier
Position de l'État quant à l'avenir de la ligne de chemin de fer entre Alès et Bessèges
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 16296 posée par M. Jean-Paul Fournier
Conventionnement du train d'équilibre du territoire entre Clermont-Ferrand et Nîmes
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche
Pertinence
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Question n° 11351 posée par M. Christian Cambon
Perspective de la fin du monopole de la RATP pour le métro
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche
Pertinence
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Question n° 11007 posée par M. François Grosdidier
Suspension de l'écotaxe et conséquence sur la douane et Ecomouv en Moselle
Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche
Pertinence
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Question n° 11016 posée par M. François Grosdidier
Réalisation de la voie rapide 52
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche
Pertinence
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Question n° 08360 posée par Mme Hélène Masson-Maret
Cession des places de port entre époux
Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche
Pertinence
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Question n° 07290 posée par M. Alain Chatillon
Canal du Midi
Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche
Pertinence
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Question n° 06808 posée par M. Michel Savin
Conséquences sociales du plan « Transform 2015 »
Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche
Pertinence