Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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6 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

6 questions

  1. Question n° 04071 posée par M. Antoine Lefèvre

    Écotaxe transports

    Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 00084 posée par M. Antoine Lefèvre

    Tests d'alcoolémie préventifs dans les transports routiers d'enfants

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Forte

  3. Question n° 22109 posée par M. Antoine Lefèvre

    Tests d'alcoolémie préventifs dans les transports routiers d'enfants

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  4. Question n° 18391 posée par M. Antoine Lefèvre

    Développement du covoiturage

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

    Pertinence Forte

  5. Question n° 16883 posée par M. Antoine Lefèvre

    Difficultés rencontrées dans l'Aisne lors du dernier épisode neigeux par les exploitations laitières

    Réponse du Secrétariat d'État chargé des transports

    Pertinence Forte

  6. Question n° 14317 posée par M. Antoine Lefèvre

    Projet de réglementation du transport base 44 tonnes pour les produits agricoles et agroalimentaires

    Réponse du Secrétariat d'État chargé des transports

    Pertinence Forte