Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
26 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec et sans réponses
26 questions
-
Question n° 1160S posée par M. Antoine Lefèvre
Lignes ferroviaires dans l'Aisne
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique, chargé du numérique
Pertinence
-
Question n° 10069 posée par M. Antoine Lefèvre
Devenir de la ligne SNCF Laon-Hirson
Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche
Pertinence
-
Question n° 09679 posée par M. Antoine Lefèvre
Taxe sur la valeur ajoutée pour les transports sanitaires
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des finances et des comptes publics, chargé du budget
Pertinence
-
Question n° 04071 posée par M. Antoine Lefèvre
Écotaxe transports
Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche
Pertinence
-
Question n° 03722 posée par M. Antoine Lefèvre
Prix des péages autoroutiers et système de télépéage
Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche
Pertinence
-
Question n° 0181S posée par M. Antoine Lefèvre
Plan de développement du marché des automobiles électriques
Réponse du Ministère chargé des anciens combattants
Pertinence
-
Question n° 0006S posée par M. Antoine Lefèvre
Modernisation de la RN 2
Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche
Pertinence
-
Question n° 00084 posée par M. Antoine Lefèvre
Tests d'alcoolémie préventifs dans les transports routiers d'enfants
Réponse du Ministère de l'intérieur
Pertinence
-
Question n° 00085 posée par M. Antoine Lefèvre
Présence obligatoire d'un marteau dans les voitures
Réponse du Ministère de l'intérieur
Pertinence
-
Question n° 22363 posée par M. Antoine Lefèvre
Hausse du prix des carburants et difficultés des dirigeants d'auto-écoles
La question est caduque
Pertinence