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254 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec et sans réponses
254 questions
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Question n° 16570 posée par Mme Catherine Troendlé
Contrat pluriannuel de l'université Paris-Dauphine
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 16640 posée par M. Daniel Laurent
Bourse au mérite
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 16649 posée par M. Alain Houpert
Bourse au mérite
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 16652 posée par M. Francis Delattre
Contrats pluriannuels d'établissements conclus par des universités avec l'État
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 16463 posée par Mme Corinne Imbert
Contrat pluriannuel de la communauté d'universités et d'établissements Paris sciences et lettres
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 16473 posée par Mme Christiane Hummel
Maladie de Lyme
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 16507 posée par M. Michel Bouvard
Évolution de la pratique des classes de découverte
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 16516 posée par M. Alain Marc
Habilitation des établissements d'enseignement supérieur privés à recevoir des boursiers nationaux
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 15908 posée par Mme Sophie Primas
Favoriser l'accessibilité à l'éducation des élèves mal et non-voyants
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 16031 posée par M. Michel Bouvard
Fin du moratoire de trois ans relatif à la dévolution du patrimoine immobilier aux universités
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence