Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

13 questions

Question n° 0710S posée par M. Jean-Claude Carle

Calendrier des vacances scolaires pour la période 2014-2017

Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche

20/02/2014
Pertinence
Question n° 0568S posée par M. Antoine Lefèvre

Recrutement et rémunération des personnels en temps d'activité périscolaire

Réponse du Ministère chargé de la réussite éducative

19/09/2013
Pertinence
Question n° 0473S posée par M. François-Noël Buffet

Avenir des centres de formation de musiciens intervenant à l'école

Réponse du Ministère chargé de la réussite éducative

23/05/2013
Pertinence
Question n° 0459S posée par Mme Marie-Thérèse Bruguière

Langue des signes pour les enfants sourds

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

02/05/2013
Pertinence
Question n° 0404S posée par Mme Catherine Troendlé

Fermeture d'une section professionnelle au lycée de Masevaux

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

28/03/2013
Pertinence
Question n° 0393S posée par M. Michel Savin

Calendrier scolaire et son impact sur l'activité touristique en France

Réponse du Ministère chargé de la réussite éducative

14/03/2013
Pertinence
Question n° 0329S posée par M. Jean-François Humbert

Réforme des rythmes scolaires et conséquences financières pour les communes

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

07/02/2013
Pertinence
Question n° 0212S posée par M. Alain Houpert

Rétribution des heures de vie de classe

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

08/11/2012
Pertinence
Question n° 0153S posée par M. Rémy Pointereau

Concertation autour du retour à la semaine de quatre jours et demi de cours

Réponse du Ministère chargé de la réussite éducative

11/10/2012
Pertinence
Question n° 0115S posée par M. Michel Savin

Conditions d'application de la circulaire relative aux écoles situées en zone de montagne

Réponse du Ministère chargé de la réussite éducative

13/09/2012
Pertinence