Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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19 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

19 questions

Question n° 16640 posée par M. Daniel Laurent

Bourse au mérite

La question est caduque

04/06/2015
Pertinence
Question n° 15507 posée par M. Daniel Laurent

Amélioration du système de remplacement des enseignants du second degré

La question est caduque

02/04/2015
Pertinence
Question n° 09885 posée par M. Daniel Laurent

Psychologues de l'éducation nationale

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

26/12/2013
Pertinence
Question n° 09537 posée par M. Daniel Laurent

Projet éducatif territorial

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

28/11/2013
Pertinence
Question n° 07526 posée par M. Daniel Laurent

Conseil supérieur des programmes et Association des professeurs de biologie et géologie

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

18/07/2013
Pertinence
Question n° 07141 posée par M. Daniel Laurent

Fonds sociaux collégien et lycéen

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

27/06/2013
Pertinence
Question n° 06769 posée par M. Daniel Laurent

Avenir des centres de formation de musiciens intervenant à l'école

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

06/06/2013
Pertinence
Question n° 06309 posée par M. Daniel Laurent

Régime additionnel de retraite de l'enseignement privé

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

09/05/2013
Pertinence
Question n° 05744 posée par M. Daniel Laurent

Scolarisation des enfants sourds

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

11/04/2013
Pertinence
Question n° 05344 posée par M. Daniel Laurent

Prise en charge des enfants atteints de troubles cognitifs spécifiques

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

21/03/2013
Pertinence