Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

9 questions

Question n° 19398 posée par M. Alain Houpert

Formation initiale des orthophonistes

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

07/07/2011
Pertinence
Question n° 16352 posée par M. Alain Houpert

Dépistage du sida

La question est caduque

09/12/2010
Pertinence
Question n° 15784 posée par M. Alain Houpert

Plan national maladies rares II

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

04/11/2010
Pertinence
Question n° 15868 posée par M. Alain Houpert

Ouverture des droits aux prestations en espèces

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

04/11/2010
Pertinence
Question n° 15502 posée par M. Alain Houpert

Prévention de la somnolence au volant

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

14/10/2010
Pertinence
Question n° 15536 posée par M. Alain Houpert

Impact des nanoparticules sur notre santé

La question est caduque

14/10/2010
Pertinence
Question n° 0808S posée par M. Alain Houpert

Option d'archivage en imagerie médicale

Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports

11/02/2010
Pertinence
Question n° 08633 posée par M. Alain Houpert

Tarification des actes associés en radiologie et en échographie

Réponse du Ministère de la santé et des sports

07/05/2009
Pertinence
Question n° 06295 posée par M. Alain Houpert

Accès aux soins médicaux

La question est caduque

20/11/2008
Pertinence