Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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23 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

23 questions

Question n° 19282 posée par M. Jacques Legendre

Difficultés de fonctionnement des mutuelles étudiantes

La question est caduque

30/06/2011
Pertinence
Question n° 00224 posée par M. Jacques Legendre

Contrôle des activités de massage

La question est caduque

05/07/2007
Pertinence
Question n° 21573 posée par M. Jacques Legendre

Bilan sur la prise en charge des personnes atteintes d'autisme

La question est caduque

22/12/2011
Pertinence
Question n° 13290 posée par M. Jacques Legendre

Difficultés de fonctionnement des mutuelles étudiantes

La question est caduque

06/05/2010
Pertinence
Question n° 08755 posée par M. Jacques Legendre

Prolifération de la maladie du renard

La question est caduque

21/05/2009
Pertinence
Question n° 20323 posée par M. Jacques Legendre

Prolifération de la maladie du renard

La question est caduque

13/10/2011
Pertinence
Question n° 09086 posée par M. Jacques Legendre

Remboursement des médicaments prescrits aux patients atteints d'une affection de longue durée

La question est caduque

11/06/2009
Pertinence
Question n° 07103 posée par M. Jacques Legendre

Traitement des personnes touchées d'infirmité motrice cérébrale due à un retard lors de l'accouchement

La question est caduque

17/04/2003
Pertinence
Question n° 06400 posée par M. Jacques Legendre

Statut des enfants polyhandicapés ayant atteint l'âge de vingt ans

La question est caduque

20/03/2003
Pertinence
Question n° 13995 posée par M. Jacques Legendre

Création d'un diplôme d'État d'aide-soignant

La question est caduque

07/10/2004
Pertinence