Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

9 questions

  1. Question n° 01379 posée par M. Gérard Cornu

    Lutte contre la contrefaçon des cartes Vitale

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 02371 posée par M. Gérard Cornu

    Désertification médicale

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  3. Question n° 05062 posée par M. Gérard Cornu

    Insuffisance du nombre de kinésithérapeutes en Eure-et-Loir

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  4. Question n° 0140G posée par M. Gérard Cornu

    Prévention de l'alcoolisme chez les jeunes

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

    Pertinence Forte

  5. Question n° 22379 posée par M. Gérard Cornu

    Extension du droit de prescription des infirmiers

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  6. Question n° 15573 posée par M. Gérard Cornu

    Publication du décret portant code de déontologie des infirmiers

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Forte

  7. Question n° 02375 posée par M. Gérard Cornu

    Généralisation de l'installation de défibrillateurs cardiaques

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Forte

  8. Question n° 06001 posée par M. Gérard Cornu

    Évaluation du plan maladies rares

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

    Pertinence Forte

  9. Question n° 08370 posée par M. Gérard Cornu

    Démographie médicale et modalités financières de l'incitation à s'installer des médecins

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Moyenne