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162 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec et sans réponses
162 questions
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Question n° 16645 posée par M. Alain Houpert
Suppression des trains intercités
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche
Pertinence
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Question n° 16649 posée par M. Alain Houpert
Bourse au mérite
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 16448 posée par M. Alain Houpert
Crise dans le secteur de l'élevage bovin
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Pertinence
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Question n° 16449 posée par M. Alain Houpert
Commissions paritaires régionales interprofessionnelles dans les entreprises de moins de onze salariés
Réponse du Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social
Pertinence
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Question n° 16490 posée par M. Alain Houpert
Mise en péril de la cristallerie française par la réglementation européenne
Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat
Pertinence
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Question n° 16492 posée par M. Alain Houpert
Péril sur la filière élevage et viande française
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Pertinence
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Question n° 16319 posée par M. Alain Houpert
Dématérialisation des entreprises viticoles en Côte d'Or
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Pertinence
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Question n° 16271 posée par M. Alain Houpert
Clarification de la loi sur la publicité sur les vins
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Pertinence
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Question n° 16272 posée par M. Alain Houpert
Valorisation des stocks des entreprises viticoles en Bourgogne
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 16274 posée par M. Alain Houpert
Sous-activité des entreprises viticoles de Bourgogne
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Pertinence