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106 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec et sans réponses
106 questions
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Question n° 16158 posée par M. Christophe-André Frassa
Portail « Ariane »
Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international
Pertinence
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Question n° 15914 posée par Mme Pascale Gruny
Bison futé
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche
Pertinence
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Question n° 15478 posée par M. Roger Karoutchi
Ouverture des données visant les transports
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat, chargé des transports, de la mer et de la pêche
Pertinence
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Question n° 15167 posée par Mme Catherine Deroche
Situation du centre d'information sur les droits des femmes et des familles de Maine-et-Loire
Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes
Pertinence
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Question n° 15178 posée par M. Jean-Marie Morisset
Élections départementales
Réponse du Ministère de l'intérieur
Pertinence
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Question n° 14878 posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam
Successions internationales et information des Français de l'étranger
Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international
Pertinence
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Question n° 12560 posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam
Fermeture de la Maison des Français de l'étranger
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires étrangères et du développement international, chargé du commerce extérieur, de la promotion du tourisme et des Français de l'étranger
Pertinence
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Question n° 12430 posée par M. Philippe Dallier
Non-publication de données de la DGCL
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 09463 posée par M. Philippe Bas
Prévention du diabète
Réponse du Premier ministre
Pertinence
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Question n° 09325 posée par M. André Trillard
Prévention du diabète
Réponse du Premier ministre
Pertinence