Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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42 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

42 questions

  1. Question n° 16738 posée par Mme Corinne Imbert

    Avenir des établissements d'enseignement artistique spécialisé

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Forte

  2. Question n° 1147S posée par Mme Corinne Imbert

    Réduction des coûts de fonctionnement des agences de l'État

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des finances et des comptes publics, chargé du budget

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 16463 posée par Mme Corinne Imbert

    Contrat pluriannuel de la communauté d'universités et d'établissements Paris sciences et lettres

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  4. Question n° 16227 posée par Mme Corinne Imbert

    Affectation de postes d'internes en gynécologie en région Poitou-Charentes

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Forte

  5. Question n° 16231 posée par Mme Corinne Imbert

    Situation critique de l'apprentissage en France

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 15905 posée par Mme Corinne Imbert

    Mesures de protection des élèves mineurs contre des agressions sexuelles en milieu scolaire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Forte

  7. Question n° 15859 posée par Mme Corinne Imbert

    Suppression de la fiche individuelle de pénibilité pour les petites et moyennes entreprises

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 15860 posée par Mme Corinne Imbert

    Encadrement du temps de travail pour les personnels des lieux de vie et d'accueil

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  9. Question n° 15861 posée par Mme Corinne Imbert

    Intervention de personnes bénévoles lors de séances de natation scolaire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Forte

  10. Question n° 15670 posée par Mme Corinne Imbert

    Demande de précisions sur la réforme du collège

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Moyenne