Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

13 questions

  1. Question n° 1505G posée par Mme Valérie Létard

    Menaces sur Action Logement

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique, chargé de la biodiversité

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 1084G posée par M. Marc-Philippe Daubresse

    Situation du logement en France

    Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales – Ville et logement

    Pertinence Faible

  3. Question n° 0457G posée par Mme Viviane Artigalas

    Crise du logement

    Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la ville et du logement

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 1132G posée par Mme Évelyne Yonnet

    Mal-logement

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 1889G posée par Mme Viviane Artigalas

    Réforme des aides personnalisées pour le logement

    Réponse du Ministère de la transition écologique

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 2284G posée par M. Guy Benarroche

    Bilan de la politique du Gouvernement en matière de logement

    Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Logement

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 0453G posée par M. Jérôme Bascher

    Crise du logement

    Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la ville et du logement

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 2127G posée par M. Marc-Philippe Daubresse

    Situation du logement en France

    Réponse du Ministère de la transition écologique

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 0454G posée par Mme Valérie Létard

    Insuffisances du plan gouvernemental sur le logement

    Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 0086G posée par M. Marc-Philippe Daubresse

    Mesures du Gouvernement sur le logement

    Réponse du Ministère de la cohésion des territoires

    Pertinence Très faible