Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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34 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

34 questions

Question n° 12495 posée par Mme Annie David

Médecine en zone de montagnes

Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

10/07/2014
Pertinence
Question n° 10538 posée par Mme Annie David

Médecine en zone de montagnes

Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

20/02/2014
Pertinence
Question n° 11283 posée par Mme Annie David

Situation des personnels ayant travaillé sur le site de l'Île Longue

La question est caduque

17/04/2014
Pertinence
Question n° 10536 posée par Mme Annie David

Plan de lutte contre le sida

Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

20/02/2014
Pertinence
Question n° 10576 posée par Mme Annie David

Parité dans les essais thérapeutiques

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

20/02/2014
Pertinence
Question n° 04336 posée par Mme Annie David

Échec des négociations concernant la convention collective nationale 51

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

31/01/2013
Pertinence
Question n° 05179 posée par Mme Annie David

Transparence des données de santé

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

07/03/2013
Pertinence
Question n° 12494 posée par Mme Annie David

Plan de lutte contre le sida

Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

10/07/2014
Pertinence
Question n° 08818 posée par Mme Annie David

Parité dans les essais thérapeutiques

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

24/10/2013
Pertinence
Question n° 22779 posée par Mme Annie David

Retraite anticipée des travailleurs handicapés

La question est caduque

14/07/2016
Pertinence