Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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18 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

18 questions

  1. Question n° 01856 posée par M. François-Noël Buffet

    Interdiction de l'utilisation des vaccins contre le papillomavirus

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 02000 posée par M. François-Noël Buffet

    Projet de révision de l'adhésion obligatoire à l'ordre des professions paramédicales

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Faible

  3. Question n° 04882 posée par M. François-Noël Buffet

    Conditions de formation des ostéopathes

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 05501 posée par M. François-Noël Buffet

    Formation initiale des masseurs-kinésithérapeutes et réforme du diplôme d'État

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Faible

  5. Question n° 07377 posée par M. François-Noël Buffet

    Avenir du réseau de prévention « Main Rhône-Alpes Auvergne »

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Faible

  6. Question n° 07378 posée par M. François-Noël Buffet

    Vente de médicaments sans ordonnance en grande surface

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Faible

  7. Question n° 10951 posée par M. François-Noël Buffet

    Revalorisation des soins post-traumatiques dits soins de suite

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  8. Question n° 0369G posée par M. François-Noël Buffet

    Aide médicale d'État

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 14669 posée par M. François-Noël Buffet

    Loi d'adaptation de la société au vieillissement de la population

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Faible

  10. Question n° 19687 posée par M. François-Noël Buffet

    Conséquences pour les familles des nouvelles règles régissant la prime à la naissance

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Faible