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46 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

46 questions

  1. Question n° 10605 posée par M. Alain Fauconnier

    Accueil des personnes âgées en établissement

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 10739 posée par M. Alain Fauconnier

    Prise en charge médicale des personnes handicapées mentales vieillissantes

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 10939 posée par M. Alain Fauconnier

    Accès aux soins des populations les plus démunies

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 10942 posée par M. Alain Fauconnier

    Entraves à l'action humanitaire

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 11595 posée par M. Alain Fauconnier

    Label « Handi-Vacances »

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 11734 posée par M. Alain Fauconnier

    Politique du handicap

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 12545 posée par M. Alain Fauconnier

    Accès à la carte enfant-famille

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 13671 posée par M. Alain Fauconnier

    Difficultés rencontrées par les personnes handicapées mentales

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 14613 posée par M. Alain Fauconnier

    Charte de l'industrie alimentaire et des médias télévisés sur la nutrition

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 16124 posée par M. Alain Fauconnier

    Congé maternité

    La question est caduque

    Pertinence Très faible