Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

370 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

370 questions

Question n° 04001 posée par M. Jean Louis Masson

Statut des hôpitaux

Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

24/11/2022
Pertinence
Question n° 04005 posée par M. Jean Louis Masson

Fonctionnement de la caisse interprofessionnelle pour les autoentrepreneurs

Réponse du Ministère du travail, du plein emploi et de l'insertion

24/11/2022
Pertinence
Question n° 03810 posée par M. Jean Louis Masson

Responsabilité du blocage de la transformation du centre hospitalier régional Metz-Thionville en centre hospitalier universitaire

Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

17/11/2022
Pertinence
Question n° 03778 posée par M. Jean Louis Masson

Répertoire national commun de la protection sociale

Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

10/11/2022
Pertinence
Question n° 03469 posée par M. Jean Louis Masson

Moyens des hôpitaux de Moselle

Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

27/10/2022
Pertinence
Question n° 03269 posée par M. Loïc Hervé

Reconnaissance des compétences de la profession infirmière

Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

20/10/2022
Pertinence
Question n° 03364 posée par M. Hervé Maurey

Statut des infirmiers

Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

20/10/2022
Pertinence
Question n° 03016 posée par M. Jean Louis Masson

Annonce relative à l'universitarisation d'un centre hospitalier régional

Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

29/09/2022
Pertinence
Question n° 02327 posée par M. Hervé Gillé

Conditions d'exercice du métier d'infirmière

Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

11/08/2022
Pertinence
Question n° 02385 posée par M. Jean-Marc Todeschini

Situation financière des hôpitaux de Moselle

Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

11/08/2022
Pertinence