Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec et sans réponses
16 questions
-
Question n° 18200 posée par Mme Marie-Christine Chauvin
Règle de minimis et aides forestières
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
-
Question n° 11577 posée par M. Laurent Duplomb
Défaillance dans les aides aux agriculteurs
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
-
Question n° 03318 posée par M. Bernard Fournier
Suppression de l'aide couplée aux légumineuses fourragères dès 2018
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
-
Question n° 15287 posée par M. François Pillet
Menaces pesant sur l'agriculture biologique
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Pertinence
-
Question n° 15321 posée par M. Daniel Laurent
Agriculture biologique et diminution de 25 % sur les aides au maintien pour la récolte de 2014
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Pertinence
-
Question n° 15367 posée par M. Jean-Jacques Lozach
Coefficient stabilisateur appliqué aux soutiens à l'agriculture biologique
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Pertinence
-
Question n° 23147 posée par M. Robert Tropeano
Situation des professionnels de la pêche
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 18784 posée par M. Gérard Bailly
Plan de développement des exploitations agricoles
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
Pertinence
-
Question n° 11995 posée par M. Jacques Mézard
Versement de la prime herbagère agro-environnementale
Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche
Pertinence
-
Question n° 10797 posée par M. René-Pierre Signé
Aides ovines FCO
Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche
Pertinence