Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

16 questions

  1. Question n° 05964 posée par M. Michel Mercier

    Taxe kilométrique sur les poids lourds

    Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 06383 posée par M. Jean Louis Masson

    Taxation des poids lourds empruntant des routes communales ou des chemins ruraux

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Faible

  3. Question n° 07871 posée par M. Jean Louis Masson

    Taxation des poids lourds empruntant des routes communales ou des chemins ruraux

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Faible

  4. Question n° 09900 posée par M. Raymond Couderc

    Décision d'appliquer l'écotaxe après la période de suspension

    Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche

    Pertinence Faible

  5. Question n° 08295 posée par M. Gérard Bailly

    Écotaxe poids lourds

    Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche

    Pertinence Faible

  6. Question n° 08508 posée par M. Jean-Michel Baylet

    Exonération de l'écotaxe poids lourds sur les activités liées à l'élevage

    Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche

    Pertinence Faible

  7. Question n° 08492 posée par M. Daniel Laurent

    Écotaxe poids-lourds et incidences pour le secteur de l'élevage

    Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche

    Pertinence Faible

  8. Question n° 08958 posée par M. Michel Doublet

    Écotaxe transport et secteur agricole

    Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche

    Pertinence Faible

  9. Question n° 09250 posée par M. François Grosdidier

    Suspension de l'écotaxe et conséquence sur la douane et Ecomouv en Moselle

    Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche

    Pertinence Faible

  10. Question n° 08533 posée par M. Michel Boutant

    Conséquences de l'écotaxe poids-lourds sur l'élevage

    Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche

    Pertinence Faible