Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

6 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

6 questions

  1. Question n° 0198S posée par M. Georges Mouly

    Emplois spécifiques de la fonction publique territoriale

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la solidarité

    Pertinence Faible

  2. Question n° 0418S posée par Mme Esther Sittler

    Conditions de recrutement par les communes d'agents territoriaux spécialisés des écoles maternelles (ATSEM)

    Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports

    Pertinence Faible

  3. Question n° 0588S posée par M. Jean-Claude Carle

    Difficulté de recrutement des personnels des crèches

    Réponse du Ministère de l'espace rural et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Faible

  4. Question n° 1210S posée par M. Jean-Marc Todeschini

    Examen professionnel de rédacteur

    Réponse du Ministère chargé de l'outre-mer

    Pertinence Faible

  5. Question n° 1498S posée par Mme Jacqueline Alquier

    Situation du personnel soignant dans les établissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la jeunesse et de la vie associative

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 1610S posée par M. André Villiers

    Examen professionnel de rédacteur territorial

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Très faible