Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

61 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

61 questions

Question n° 15591 posée par M. Jean-Raymond Hugonet

Conséquence de l'utilisation accrue des réseaux de télécommunications

Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Industrie

23/04/2020
Pertinence
Question n° 11400 posée par M. Gérard Dériot

Déploiement de la 5G

Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Industrie

11/07/2019
Pertinence
Question n° 23316 posée par M. Roland du Luart

Problèmes soulevés par l'arrivée d'un nouvel opérateur de téléphonie mobile

La question est caduque

12/04/2012
Pertinence
Question n° 23167 posée par M. Antoine Lefèvre

Enfouissement des réseaux électriques

La question est caduque

29/03/2012
Pertinence
Question n° 22823 posée par Mme Aline Archimbaud

Antennes de téléphonie mobile

Réponse du Ministère chargé de l'industrie, de l'énergie et de l'économie numérique

08/03/2012
Pertinence
Question n° 1503S posée par M. Michel Teston

Risques de perturbation de la réception de la TNT par le très haut débit mobile

Réponse du Secrétariat d'État chargé du commerce extérieur

08/12/2011
Pertinence
Question n° 21377 posée par M. Jean-Jacques Lozach

Alimentation du fonds d'aménagement numérique des territoires

Réponse du Ministère chargé de l'industrie, de l'énergie et de l'économie numérique

08/12/2011
Pertinence
Question n° 21138 posée par M. Hervé Maurey

Antennes relais

Réponse du Ministère chargé de l'industrie, de l'énergie et de l'économie numérique

01/12/2011
Pertinence
Question n° 0244C posée par Mme Josette Durrieu

La désindustrialisation

Réponse du Ministère chargé de l'industrie, de l'énergie et de l'économie numérique

16/11/2011
Pertinence
Question n° 20814 posée par M. Jean-Claude Lenoir

Gratuité des communications électroniques

Réponse du Ministère chargé de l'industrie, de l'énergie et de l'économie numérique

10/11/2011
Pertinence