Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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35 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

35 questions

Question n° 02620 posée par M. Robert Navarro

Développement des médicaments génériques

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

25/10/2012
Pertinence
Question n° 08733 posée par M. Antoine Lefèvre

Avenir des pharmacies

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

17/10/2013
Pertinence
Question n° 08929 posée par M. Gérard Le Cam

Situation des pharmacies d'officine

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

31/10/2013
Pertinence
Question n° 06475 posée par M. Jean-Léonce Dupont

Évolution de la profession de pharmacien

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

23/05/2013
Pertinence
Question n° 07218 posée par M. Jean-Claude Requier

Rémunération des pharmaciens

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

04/07/2013
Pertinence
Question n° 18952 posée par Mme Corinne Imbert

Accélération du processus de fermetures de pharmacies d'officines

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

26/11/2015
Pertinence
Question n° 22898 posée par Mme Élisabeth Lamure

Situation préoccupante des réseaux français de pharmacie

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

28/07/2016
Pertinence
Question n° 23262 posée par M. François-Noël Buffet

Situation des pharmacies d'officine

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

22/09/2016
Pertinence
Question n° 23002 posée par M. Jean-Claude Lenoir

Situation du réseau des pharmacies

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

04/08/2016
Pertinence
Question n° 23595 posée par Mme Catherine Troendlé

Difficultés économiques de la pharmacie d'officine

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

20/10/2016
Pertinence