Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

8 questions

  1. Question n° 13048 posée par Mme Isabelle Raimond-Pavero

    Déploiement de la téléphonie mobile sur le territoire national

    Réponse du Ministère de l'économie et des finances

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 04853 posée par M. Hervé Maurey

    Publication des cartes de couverture pour les services internet mobile

    Réponse du Ministère de l'économie et des finances

    Pertinence Faible

  3. Question n° 03090 posée par M. Hervé Maurey

    Publication des cartes de couverture pour les services internet mobile

    Réponse du Ministère de l'économie et des finances

    Pertinence Faible

  4. Question n° 20696 posée par M. Loïc Hervé

    Couverture mobile en zone de montagne

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 16563 posée par Mme Marie-Françoise Perol-Dumont

    Mise en place de la couverture téléphonique des zones blanches

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 01893 posée par M. Jean Louis Masson

    Résorption des zones blanches

    Réponse du Ministère chargé des petites et moyennes entreprises, de l'innovation et de l'économie numérique

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 01896 posée par M. Jean Louis Masson

    Répartition des nouvelles antennes entre les trois opérateurs principaux de téléphonie mobile

    Réponse du Ministère chargé des petites et moyennes entreprises, de l'innovation et de l'économie numérique

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 01993 posée par M. Jean Louis Masson

    Résorption des zones blanches

    Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique

    Pertinence Faible