Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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184 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

184 questions

Question n° 18346 posée par M. André Lejeune

Couverture du territoire pour les téléphones portables

Réponse du ministère : Industrie

05/08/1999
Pertinence
Question n° 32334 posée par M. Georges Mouly

Conditions de déploiement du réseau Internet

Réponse du ministère : Industrie

05/04/2001
Pertinence
Question n° 35052 posée par M. Jean-Pierre Raffarin

Lutte contre la fracture numérique

Réponse du ministère : Industrie

13/09/2001
Pertinence
Question n° 01920 posée par M. Marcel Vidal

Couverture territoriale en téléphonie mobile

Réponse du Ministère de la fonction publique, de la réforme de l'Etat et de l'aménagement du territoire

22/08/2002
Pertinence
Question n° 07545 posée par M. Dominique Mortemousque

Valorisation du tourisme en Dordogne

Réponse du Secrétariat d'Etat au tourisme

15/05/2003
Pertinence
Question n° 14706 posée par M. Jean Louis Masson

Couverture en téléphonie mobile dans les contrats de plan Etat-région

Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer

18/11/2004
Pertinence
Question n° 19874 posée par M. Jean Louis Masson

Mise en oeuvre des mesures de résorption des zones non couvertes par le téléphone mobile

Réponse du Ministère délégué à l'aménagement du territoire

20/10/2005
Pertinence
Question n° 05894 posée par M. Jean Louis Masson

Desserte de la commune de Saint-Hubert par le téléphone mobile

Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

23/10/2008
Pertinence
Question n° 06728 posée par M. Jean Louis Masson

Desserte par le téléphone mobile en Moselle

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la prospective et du développement de l'économie numérique

18/12/2008
Pertinence
Question n° 09555 posée par M. Jean Louis Masson

Desserte par le téléphone mobile en Moselle

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la prospective et du développement de l'économie numérique

09/07/2009
Pertinence