Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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34 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

34 questions

  1. Question n° 1969G posée par Mme Laurence Rossignol

    Recevabilité financière des amendements sur l'obligation vaccinale

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargé de l'enfance et des familles

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 1855G posée par M. Bruno Rojouan

    Impact économique de la crise sanitaire sur les plus précaires

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance, chargé de l'économie sociale, solidaire et responsable

    Pertinence Faible

  3. Question n° 21991 posée par Mme Catherine Dumas

    Opportunité de rouvrir les parcs zoologiques dans les départements où le taux d'incidence n'est pas excessif

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 21113 posée par Mme Valérie Boyer

    Recours aux cabinets privés de conseil

    Réponse du Premier ministre

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 20246 posée par M. Pascal Allizard

    Multiplication des cyberattaques dans le contexte de crise sanitaire

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  6. Question n° 19749 posée par M. François Bonhomme

    Spécificités des établissements de restauration ruraux dans le contexte du déconfinement

    Réponse du Premier ministre

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 19827 posée par M. Bruno Rojouan

    Aide exceptionnelle de solidarité et jeunes en situation de précarité

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 19555 posée par Mme Sylvie Goy-Chavent

    Fermeture administrative des restaurants jusqu'au 20 janvier 2021

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

    Pertinence Faible

  9. Question n° 19440 posée par M. Sebastien Pla

    Soutien de crise à destination des parcs zoologiques

    Réponse du Ministère de la transition écologique

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 19519 posée par M. Jean-Pierre Moga

    Difficultés du secteur de l'hôtellerie et de la restauration

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

    Pertinence Très faible