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56 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

56 questions

  1. Question n° 05315 posée par M. Fernand Tardy

    Filière ovine dans les Alpes-de-Haute-Provence

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

  2. Question n° 05621 posée par M. Honoré Bailet

    Droits à primes pour les éleveurs ovins

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

  3. Question n° 01915 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Engorgement des commissions de surendettement

    Réponse du ministère : Économie

    Pertinence Faible

  4. Question n° 27102 posée par M. José Balarello

    Net économie et aménagement du territoire

    Réponse du ministère : Aménagement du territoire

    Pertinence Faible

  5. Question n° 04450 posée par M. Roger Lagorsse

    Décrets d'application de la loi relative au régime de retraite complémentaire obligatoire pour les non-salariés agricoles

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales

    Pertinence Faible

  6. Question n° 02825 posée par Mme Jacqueline Alquier

    Situation préoccupante des anciens exploitants agricoles

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  7. Question n° 04381 posée par M. Thierry Repentin

    Revalorisation des retraites agricoles à 85 % du SMIC

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  8. Question n° 04531 posée par M. Marcel Rainaud

    Retraites agricoles

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  9. Question n° 07204 posée par Mme Bernadette Bourzai

    Retraite des exploitants agricoles

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  10. Question n° 08108 posée par M. Yves Daudigny

    Amputations des retraites des exploitants agricoles

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible