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56 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec et sans réponses
56 questions
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Question n° 05315 posée par M. Fernand Tardy
Filière ovine dans les Alpes-de-Haute-Provence
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 05621 posée par M. Honoré Bailet
Droits à primes pour les éleveurs ovins
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 01915 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau
Engorgement des commissions de surendettement
Réponse du ministère : Économie
Pertinence
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Question n° 27102 posée par M. José Balarello
Net économie et aménagement du territoire
Réponse du ministère : Aménagement du territoire
Pertinence
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Question n° 04450 posée par M. Roger Lagorsse
Décrets d'application de la loi relative au régime de retraite complémentaire obligatoire pour les non-salariés agricoles
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales
Pertinence
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Question n° 02825 posée par Mme Jacqueline Alquier
Situation préoccupante des anciens exploitants agricoles
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
Pertinence
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Question n° 04381 posée par M. Thierry Repentin
Revalorisation des retraites agricoles à 85 % du SMIC
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
Pertinence
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Question n° 04531 posée par M. Marcel Rainaud
Retraites agricoles
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
Pertinence
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Question n° 07204 posée par Mme Bernadette Bourzai
Retraite des exploitants agricoles
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
Pertinence
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Question n° 08108 posée par M. Yves Daudigny
Amputations des retraites des exploitants agricoles
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
Pertinence