Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

11 questions

  1. Question n° 20227 posée par Mme Jacqueline Alquier

    Gel des crédits génétiques

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  2. Question n° 19978 posée par M. André Lejeune

    Conséquences pour les UPRA du gel des crédits génétiques

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  3. Question n° 20105 posée par M. Bernard Murat

    Gel budgétaire des crédits génétiques

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  4. Question n° 20461 posée par M. Jean-Claude Peyronnet

    Désengagement de l'Etat en matière de recherche génétique animale

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  5. Question n° 19970 posée par M. Jean-Pierre Demerliat

    Situation des unités nationales de sélection et de promotion de la race (UPRA)

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  6. Question n° 19880 posée par M. Jean-Pierre Michel

    Réactions des organisations d'élevage au gel des crédits génétiques

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  7. Question n° 1144S posée par M. André Trillard

    Désertification médicale dans les zones rurales

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

    Pertinence Faible

  8. Question n° 0042G posée par M. Patrick Chaize

    Couverture du territoire en fibre optique

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du Premier ministre, chargé du numérique

    Pertinence Faible

  9. Question n° 07576 posée par M. Éric Gold

    Obligations de l'opérateur historique de téléphonie

    Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

    Pertinence Faible

  10. Question n° 08588 posée par M. Éric Gold

    Obligations de l'opérateur historique de téléphonie

    Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

    Pertinence Faible