Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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90 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

90 questions

  1. Question n° 14837 posée par Mme Michelle Gréaume

    Avenir des services de protection maternelle et infantile dans les maternités du département du Nord

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargé de l'enfance et des familles

    Pertinence Faible

  2. Question n° 13030 posée par Mme Michelle Gréaume

    Avenir des services de protection maternelle et infantile dans les maternités du département du Nord

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargé de l'enfance et des familles

    Pertinence Faible

  3. Question n° 07865 posée par Mme Michelle Gréaume

    Avenir des services de protection maternelle et infantile dans les maternités du département du Nord

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargé de l'enfance et des familles

    Pertinence Faible

  4. Question n° 20224 posée par M. Jean-Paul Fournier

    Conséquences de la politique familiale sur la démographie

    Réponse du Ministère des familles, de l'enfance et des droits des femmes

    Pertinence Faible

  5. Question n° 13816 posée par M. Roland Courteau

    Universalité des prestations sociales versées aux familles

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

    Pertinence Faible

  6. Question n° 13572 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Modulation des allocations familiales

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

    Pertinence Faible

  7. Question n° 09058 posée par M. Marc Massion

    Réforme du complément de libre choix d'activité

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible

  8. Question n° 04403 posée par M. François Grosdidier

    Subventions aux associations

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, chargé de la famille, des personnes âgées et de l'autonomie

    Pertinence Faible

  9. Question n° 0024S posée par M. Christian Favier

    Problèmes rencontrés par les caisses d'allocations familiales

    Réponse du Ministère chargé de la famille

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 00575 posée par M. Jean Germain

    Financement des établissements d'information, de consultation ou de conseil familial par l'Agence nationale pour la cohésion sociale et l'égalité des chances

    Réponse du Ministère chargé de la ville

    Pertinence Faible