Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

13 questions

  1. Question n° 15609 posée par M. Jean Besson

    Prix d'achat de l'électricité et bâtiments agricoles

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 0127C posée par M. Jean-Pierre Vial

    L'avenir de la filière photovoltaïque

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

    Pertinence Faible

  3. Question n° 19827 posée par M. Jean Besson

    Prix d'achat de l'électricité et bâtiments agricoles

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

    Pertinence Faible

  4. Question n° 23061 posée par Mme Corinne Bouchoux

    Avenir de la filière photovoltaïque en France

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 00016 posée par M. Jean-Yves Leconte

    Devenir de la filière photovoltaïque nationale

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  6. Question n° 02292 posée par M. Ronan Kerdraon

    Décret n° 2010-1510 du 9 décembre 2010

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 0073G posée par M. Jean-François Husson

    Photovoltaïque

    Réponse du Ministère chargé des relations avec le Parlement

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 03518 posée par Mme Catherine Morin-Desailly

    Contrats d'achat d'électricité photovoltaïque

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 03531 posée par M. Jean-François Husson

    Contrats d'achat d'électricité photovoltaïque

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 0038C posée par M. Marcel Deneux

    Les énergies renouvelables

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

    Pertinence Très faible