Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

11 questions

  1. Question n° 21516 posée par M. Jean-Paul Fournier

    Sort des traducteurs afghans de l'armée française

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

    Pertinence Faible

  2. Question n° 03664 posée par Mme Christiane Demontès

    Conflit embrasant actuellement le nord du Niger

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

    Pertinence Faible

  3. Question n° 03661 posée par M. Bernard Piras

    Situation au Niger

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

    Pertinence Faible

  4. Question n° 0699S posée par Mme Claire-Lise Campion

    Situation des otages en Colombie

    Réponse du Ministère des petites et moyennes entreprises, du commerce, de l'artisanat, des professions libérales et de la consommation

    Pertinence Faible

  5. Question n° 18203 posée par M. François Grosdidier

    Cibles des bombardements russes en Syrie

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 0018A posée par M. André Dulait

    Modes de gestion des crises africaines

    Réponse du Ministère des affaires étrangères

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 22330 posée par M. Yannick Bodin

    Accord de paix entre le Tchad et le Soudan

    Réponse du Ministère des affaires étrangères

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 21027 posée par M. François Grosdidier

    Cibles des bombardements russes en Syrie

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 17385 posée par Mme Esther Benbassa

    Sort des personnels civils de recrutement local en Afghanistan

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 19130 posée par Mme Colette Giudicelli

    Utilisation d'enfants-soldats dans les conflits armés

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

    Pertinence Très faible