Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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21 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

21 questions

  1. Question n° 2147S posée par M. Guillaume Gontard

    État des lieux de l'enquête interne au ministère des armées sur l'affaire Sirli

    Réponse du Ministère auprès de la ministre des armées - Mémoire et anciens combattants

    Pertinence Faible

  2. Question n° 23819 posée par M. Yves Détraigne

    Situation en Birmanie

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 22686 posée par M. Pierre Laurent

    Assassinats politiques en Colombie

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 22092 posée par M. Rémi Cardon

    Silence de la France sur les événements en Birmanie

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 18209 posée par M. Éric Bocquet

    Situation de guerre au Haut-Karabagh

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 14606 posée par M. Jean-Pierre Sueur

    Protection des civils dans les conflits armés

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Faible

  7. Question n° 0179G posée par M. Patrick Kanner

    Population kurde

    Réponse du Premier ministre

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 0013G posée par M. Jeanny Lorgeoux

    Libération de Mossoul

    Réponse du Ministère des armées

    Pertinence Faible

  9. Question n° 21516 posée par M. Jean-Paul Fournier

    Sort des traducteurs afghans de l'armée française

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

    Pertinence Faible

  10. Question n° 21027 posée par M. François Grosdidier

    Cibles des bombardements russes en Syrie

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

    Pertinence Très faible