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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec et sans réponses
8 questions
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Question n° 05142 posée par Mme Marie-Noëlle Lienemann
Participation de la France au renouvellement du matériel militaire polonais par du matériel extra européen
Réponse du Ministère des armées
Pertinence
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Question n° 26128 posée par M. Roger Karoutchi
Rôle de l'Union européenne dans la résolution des tensions entre la Russie et l'Ukraine
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé des affaires européennes
Pertinence
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Question n° 23971 posée par M. Pascal Allizard
Temps de travail des militaires
Réponse du Ministère des armées
Pertinence
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Question n° 24085 posée par M. Éric Gold
Conséquences de l'arrêt de la Cour de justice européenne sur le statut des sapeurs-pompiers volontaires
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 23326 posée par Mme Corinne Imbert
Situation des personnels civils afghans
Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères
Pertinence
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Question n° 06283 posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam
Doctrine française sur les armes à l'uranium appauvri
Réponse du Ministère de la défense
Pertinence
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Question n° 04198 posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam
Doctrine française sur les armes à l'uranium appauvri
Réponse du Ministère de la défense
Pertinence
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Question n° 17612 posée par M. Daniel Percheron
Politique industrielle européenne de défense
Réponse du Secrétariat d'État chargé du commerce extérieur
Pertinence