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270 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec et sans réponses
270 questions
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Question n° 00145 posée par M. Pierre Lagourgue
SAFER de la Réunion
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 00153 posée par M. Pierre Lagourgue
Importation d'animaux d'engraissement à la Réunion
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 0677S posée par M. Denis Detcheverry
Avenir de la pêche à Saint-Pierre-et-Miquelon
Réponse du Secrétariat d'Etat à l'agriculture, à l'alimentation, à la pêche et à la ruralité
Pertinence
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Question n° 18298 posée par M. Louis Souvet
Réforme de l'organisation commune de marché du sucre
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
Pertinence
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Question n° 18889 posée par Mme Anne-Marie Payet
Dotation 2005 pour les travaux d'adduction en eau et d'assainissement
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
Pertinence
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Question n° 18935 posée par M. Marcel Vidal
Conséquences du réchauffement climatique sur la viticulture
Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable
Pertinence
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Question n° 19721 posée par M. Christian Cointat
Saint-Pierre-et-Miquelon : zone économique exclusive et droits de pêche
Réponse du Ministère de l'outre-mer
Pertinence
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Question n° 19876 posée par M. André Vallet
Régime de retraite complémentaire pour les exploitants agricoles
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
Pertinence
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Question n° 20086 posée par M. Jean Louis Masson
Situation des petites communes rurales exclues du dispositif de la DDR
Réponse du Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
Pertinence
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Question n° 20993 posée par M. Georges Mouly
Suspension de l'interdiction des rassemblements de volailles sur les foires et marchés
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
Pertinence