Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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159 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

159 questions

Question n° 16650 posée par M. Abdallah Hassani

Soutien du secteur de l'insertion par l'activité économique

La question est caduque

11/06/2020
Pertinence
Question n° 14176 posée par M. Jean-Marie Janssens

Revalorisation des retraites agricoles

Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre du travail, de l'emploi et de l'insertion, chargé des retraites et de la santé au travail

06/02/2020
Pertinence
Question n° 1034S posée par M. Bernard Buis

Rapprochement entre Pôle emploi et Cap emploi au 1er janvier 2021

Réponse du Ministère du travail

05/12/2019
Pertinence
Question n° 10739 posée par Mme Nassimah Dindar

Contrats de coopération à La Réunion

Réponse du Ministère du travail

06/06/2019
Pertinence
Question n° 10426 posée par Mme Catherine Deroche

Situation des conseillers de salariés

Réponse du Ministère du travail

16/05/2019
Pertinence
Question n° 0644S posée par Mme Maryse Carrère

Financement des formations sur l'illettrisme

Réponse du Ministère du travail

21/02/2019
Pertinence
Question n° 0634G posée par M. Martin Lévrier

Négociations sur l'assurance-chômage

Réponse du Ministère du travail

01/02/2019
Pertinence
Question n° 08385 posée par M. Yves Bouloux

Emplois non pourvus dans les départements et régions d'outre-mer

Réponse du Ministère du travail

27/12/2018
Pertinence
Question n° 07070 posée par Mme Christine Herzog

Suppression de contrats aidés dans les communes rurales

Réponse du Ministère du travail

04/10/2018
Pertinence
Question n° 06768 posée par M. Jean Louis Masson

Suppression de contrats aidés dans les communes rurales

Réponse du Ministère du travail

13/09/2018
Pertinence