Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

12 questions

Question n° 02623 posée par M. Jean-Noël Guérini

Toxicité des roses

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

15/09/2022
Pertinence
Question n° 01138 posée par M. Jean-Noël Guérini

Impact des pesticides sur la biodiversité

Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

14/07/2022
Pertinence
Question n° 00004 posée par M. Jean-Noël Guérini

Scarabée japonais

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

07/07/2022
Pertinence
Question n° 28155 posée par M. Jean-Noël Guérini

Impact des pesticides sur la biodiversité

La question est caduque

09/06/2022
Pertinence
Question n° 07766 posée par M. Jean-Noël Guérini

Utilisation des pesticides

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

22/11/2018
Pertinence
Question n° 04984 posée par M. Jean-Noël Guérini

Toxicité de certains fongicides

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

17/05/2018
Pertinence
Question n° 04308 posée par M. Jean-Noël Guérini

Déclin des oiseaux des campagnes

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

12/04/2018
Pertinence
Question n° 01966 posée par M. Jean-Noël Guérini

Déclin des populations d'abeilles

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

16/11/2017
Pertinence
Question n° 25397 posée par M. Jean-Noël Guérini

Pollution des cours d'eau

Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat

09/03/2017
Pertinence
Question n° 18650 posée par M. Jean-Noël Guérini

Pollution des cours d'eau

Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat

05/11/2015
Pertinence