Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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32 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

32 questions

Question n° 0737G posée par Mme Nicole Bricq

Fiscalité écologique

Réponse du Ministère délégué au budget et à la réforme de l'État, porte parole du Gouvernement

10/11/2006
Pertinence
Question n° 0788G posée par M. René Beaumont

Conférence internationale de l'environnement

Réponse du Ministère de la coopération, du développement et de la francophonie

26/01/2007
Pertinence
Question n° 0795G posée par M. Jean-François Humbert

La création d'une organisation internationale de l'environnement

Réponse du Ministère délégué aux affaires européennes

09/02/2007
Pertinence
Question n° 0368G posée par M. Joël Billard

Taxe carbone et ruralité

Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi

18/09/2009
Pertinence
Question n° 0074G posée par M. Jean-Vincent Placé

Impact de Doha dans les pays du Sud

Réponse du Ministère chargé du développement

21/12/2012
Pertinence
Question n° 0242G posée par Mme Leila Aïchi

Défense des ONG environnementales

Réponse du Ministère des droits des femmes

01/11/2013
Pertinence
Question n° 0108G posée par M. Jean-Louis Lagourgue

COP23

Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire

15/11/2017
Pertinence
Question n° 0345G posée par M. Jean-François Husson

Pollution de l'air

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

25/05/2018
Pertinence
Question n° 0507G posée par M. Guillaume Gontard

Utilisation des fonds du livret de développement durable et solidaire

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'économie et des finances

26/10/2018
Pertinence
Question n° 0597G posée par M. Jérôme Bignon

COP 24

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire

19/12/2018
Pertinence