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24 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec et sans réponses
24 questions
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Question n° 18066 posée par M. Jean-Pierre Plancade
Radioamateurisme
Réponse du Ministère chargé de l'industrie, de l'énergie et de l'économie numérique
Pertinence
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Question n° 17915 posée par M. Xavier Pintat
Radioamateurs
Réponse du Ministère chargé de l'industrie, de l'énergie et de l'économie numérique
Pertinence
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Question n° 17615 posée par M. Roland Ries
Situation des radioamateurs
Réponse du Ministère chargé de l'industrie, de l'énergie et de l'économie numérique
Pertinence
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Question n° 17683 posée par M. Bernard Piras
Devenir des radioamateurs français
Réponse du Ministère chargé de l'industrie, de l'énergie et de l'économie numérique
Pertinence
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Question n° 17495 posée par Mme Nicole Bonnefoy
Évolution nécessaire du cadre légal du radioamateurisme
Réponse du Ministère chargé de l'industrie, de l'énergie et de l'économie numérique
Pertinence
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Question n° 17597 posée par M. Jean-Léonce Dupont
Préoccupations du mouvement radioamateurisme
Réponse du Ministère chargé de l'industrie, de l'énergie et de l'économie numérique
Pertinence
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Question n° 17411 posée par Mme Annie David
Droits accordés aux radioamateurs en France
Réponse du Ministère chargé de l'industrie, de l'énergie et de l'économie numérique
Pertinence
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Question n° 17287 posée par Mme Marie-Hélène Des Esgaulx
Nécessité d'engager une harmonisation européenne de la réglementation relative aux radioamateurs
Réponse du Ministère chargé de l'industrie, de l'énergie et de l'économie numérique
Pertinence
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Question n° 17227 posée par M. Philippe Madrelle
Nécessité d'une harmonisation de la législation sur les radioamateurs
Réponse du Ministère chargé de l'industrie, de l'énergie et de l'économie numérique
Pertinence
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Question n° 17056 posée par M. Jean-Claude Carle
Situation des radioamateurs français
Réponse du Ministère chargé de l'industrie, de l'énergie et de l'économie numérique
Pertinence