Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

74 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

74 questions

  1. Question n° 11572 posée par M. Franck Sérusclat

    Crise financière de l'IRCANTEC

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 11456 posée par M. Edouard Le Jeune

    Retraite complémentaire des médecins des hôpitaux publics

    Réponse du ministère : Solidarité

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 11242 posée par M. André Bohl

    Harmonisation du régime assurance-maladie du commerce et de l'industrie entre les différents adhérents

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 11279 posée par M. Jean Chérioux

    Retraite complémentaire des médecins des hôpitaux publics

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 11167 posée par M. Claude Huriet

    Médecins des hôpitaux publics

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 10582 posée par M. Edouard Le Jeune

    Cotisations sociales des professions libérales

    Réponse du ministère : Tourisme

    Pertinence Faible

  7. Question n° 09983 posée par M. Luc Dejoie

    Cotisations sociales des professions libérales

    Réponse du ministère : Solidarité

    Pertinence Faible

  8. Question n° 09642 posée par M. Georges Gruillot

    Modification des taux de cotisations d'allocations familiales : consultation de l'Assemblée permanente des chambres des professions libérales

    Réponse du ministère : Solidarité

    Pertinence Faible

  9. Question n° 09480 posée par M. Philippe François

    Taux des cotisations d'allocations familiales des professions libérales

    Réponse du ministère : Solidarité

    Pertinence Faible

  10. Question n° 09178 posée par M. Jean-Pierre Cantegrit

    Rachat des cotisations vieillesse par les Français ayant travaillé à l'étranger

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Très faible