Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

14 questions

Question n° 07288 posée par Mme Victoire Jasmin

Régime d'embauche des intermittents en outre-mer

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

15/06/2023
Pertinence
Question n° 04368 posée par M. Jacques Grosperrin

Limites de l'évolution du Pass culture pour l'éducation artistique et culturelle

Réponse du Ministère de la culture

15/12/2022
Pertinence
Question n° 00997 posée par M. Bruno Belin

Entretien des églises

En attente de réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité

14/07/2022
Pertinence
Question n° 19072 posée par M. Jean Louis Masson

Compétence pour la gestion du mobilier d'une église

Réponse du Ministère de l'intérieur

19/11/2020
Pertinence
Question n° 17478 posée par Mme Viviane Malet

Difficultés rencontrées par les entreprises de presse écrite des outre-mer

Réponse du Ministère de la culture

30/07/2020
Pertinence
Question n° 14479 posée par M. Jean Louis Masson

Compétence pour la gestion du mobilier d'une église

Réponse du Ministère de l'intérieur

27/02/2020
Pertinence
Question n° 13826 posée par Mme Martine Filleul

Disparition de la chaîne France O et avenir des salariés et des programmes audio-visuels sur les territoires d'outre-mer

Réponse du Ministère de la culture

16/01/2020
Pertinence
Question n° 12097 posée par Mme Nassimah Dindar

Promotion de la francophonie dans la région de l'océan Indien

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

05/09/2019
Pertinence
Question n° 06806 posée par Mme Céline Brulin

Conventionnement de la compagnie du désordre

Réponse du Ministère de la culture

20/09/2018
Pertinence
Question n° 05991 posée par M. Gérard Poadja

Suppression de France Ô

Réponse du Ministère de la culture

05/07/2018
Pertinence