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54 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec et sans réponses
54 questions
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Question n° 0045A posée par M. Jacques Carat
Pratiques contestables d'une chaîne de télévision en matière de diffusion
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 0033A posée par M. Jean-Pierre Fourcade
Suites à donner aux conclusions du rapport d'information fait au nom de la commission des affaires sociales sur une mission effectuée à la Réunion
Réponse du ministère : Départements et territoires d'Outre-mer (DOM-TOM)
Pertinence
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Question n° 0029A posée par M. Louis Virapoulle
Situation des planteurs de canne à sucre du département de La Réunion
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 0123A posée par M. Henri Bangou
Fonctionnement du Centre hospitalier universitaire des Antilles et de Guyane
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 0088A posée par M. Louis Virapoulle
Initiatives du Gouvernement en faveur du développement économique et de l'égalité sociale à la Réunion
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 0050A posée par M. Christian Bonnet
Subventions allouées à la France au titre du fonds européen de développement régional
Réponse du ministère : Économie
Pertinence
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Question n° 0029A posée par M. Henri Goetschy
Politique du Gouvernement à l'égard de Saint-Pierre-et-Miquelon
Réponse du ministère : Départements et territoires d'Outre-mer (DOM-TOM)
Pertinence
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Question n° 0128A posée par M. Henri Bangou
Pluralisme et objectivité de l'information à RFO Guadeloupe
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 0019A posée par Mme Marie-Claude Beaudeau
Transports aériens entre la métropole et les départements et territoires d'outre-mer
Réponse du ministère : Départements et territoires d'Outre-mer (DOM-TOM)
Pertinence
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Question n° 0014A posée par M. Pierre Lacour
Construction d'une piste d'avions en Terre Adélie
La question est caduque
Pertinence