Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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32 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

32 questions

Question n° 0557G posée par Mme Nassimah Dindar

Situation à La Réunion

Réponse du Ministère des outre-mer

23/11/2018
Pertinence
Question n° 0558G posée par M. Michel Dennemont

Violences à La Réunion

Réponse du Ministère des outre-mer

23/11/2018
Pertinence
Question n° 0677G posée par M. François Zocchetto

Élections régionales et politique économique

Réponse du Premier ministre

11/12/2015
Pertinence
Question n° 02930 posée par M. Jean-Paul Virapoullé

Accords de partenariat économique

Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'outre-mer

20/12/2007
Pertinence
Question n° 04000 posée par M. Rodolphe Désiré

Soutien au développement économique martiniquais

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

14/11/2002
Pertinence
Question n° 09125 posée par M. Emmanuel Hamel

Guyane : développement des structures collectives d'aide à la gestion et à la commercialisation

Réponse du ministère : Outre-mer

18/06/1998
Pertinence
Question n° 08981 posée par M. Emmanuel Hamel

Nouvelles modalités d'intervention de la Caisse française de développement en Guyane

Réponse du ministère : Outre-mer

11/06/1998
Pertinence
Question n° 16232 posée par M. Edmond Lauret

Eligibilité du secteur des transports au dispositif de réescompte

Réponse du ministère : Outre-mer

27/06/1996
Pertinence
Question n° 15234 posée par M. Dominique Larifla

Relance du secteur des services en Guadeloupe

Réponse du ministère : Économie

25/04/1996
Pertinence
Question n° 02298 posée par M. Rodolphe Désiré

Développement économique des départements d'outre-mer

Réponse du ministère : Départements et territoires d'Outre-mer (DOM-TOM)

29/07/1993
Pertinence