Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

8 questions

  1. Question n° 0011G posée par M. François Lesein

    Plan d'action de l'Union européenne contre la drogue

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 0098S posée par M. François Lesein

    Production ovine dans l'Union européenne

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 0121G posée par M. François Lesein

    Industrie pharmaceutique européenne

    Réponse du ministère : Entreprises

    Pertinence Faible

  4. Question n° 05571 posée par M. François Lesein

    Chasse de gibier d'eau dans la Communauté européenne

    Réponse du ministère : Affaires européennes

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 0006G posée par M. François Lesein

    Programme international "ECHELON"

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 0114S posée par M. François Lesein

    Taux de TVA sur les produits multimédia

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 0113S posée par M. François Lesein

    Taux de TVA applicable au gaz et à l'électricité et au fuel ménager

    Réponse du ministère : Logement

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 08795 posée par M. François Lesein

    Détachement de magistrats hors du monde judiciaire

    Réponse du ministère : Justice

    Pertinence Très faible