Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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1803 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

1803 questions

  1. Question n° 27114 posée par M. Michel Moreigne

    Avenir du réseau et des missions des services déconcentrés chargés des anciens combattants et victimes de guerre

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 24189 posée par M. Michel Moreigne

    Soutiens de l'Office national des anciens combattants et victimes de guerre en faveur des orphelins victimes des persécutions antisémites

    Réponse du Ministère délégué aux anciens combattants

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 18065 posée par Mme Éliane Assassi

    Projet de budget 2006 pour les anciens combattants et victimes de guerre

    Réponse du Ministère délégué aux anciens combattants

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 10926 posée par M. Yves Détraigne

    Moyens attribués à l'office national des anciens combattants et victimes de guerre

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des armées

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 11407 posée par M. Gérard Dériot

    Baisse des crédits alloués à l'office national des anciens combattants et victimes de guerre

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des armées

    Pertinence Faible

  6. Question n° 27175 posée par M. Marcel Rainaud

    Absence d'un ministère en charge des anciens combattants et des victimes de guerre

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  7. Question n° 17303 posée par Mme Catherine Dumas

    Pérennité des réductions d'impôt accordées aux anciens combattants et aux victimes de guerre ou leurs proches

    Réponse du Ministère auprès de la ministre des armées - Mémoire et anciens combattants

    Pertinence Faible

  8. Question n° 18140 posée par Mme Michèle San Vicente-Baudrin

    Application du droit à réparation envers les anciens combattants et victimes de guerre

    Réponse du Ministère de la défense et des anciens combattants

    Pertinence Faible

  9. Question n° 11542 posée par Mme Céline Brulin

    Inquiétudes quant aux moyens et missions de l'office national des anciens combattants et victimes de guerre

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des armées

    Pertinence Faible

  10. Question n° 00134 posée par M. Michel Moreigne

    Avenir du réseau et des missions des services déconcentrés chargés des anciens combattants et victimes de guerre

    Réponse du Secrétariat d'État à la défense, chargé des anciens combattants

    Pertinence Faible