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56 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec et sans réponses
56 questions
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Question n° 0003S posée par Mme Claudine Lepage
Situation du personnel du lycée Louis-Massignon à Abu Dhabi
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères
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Question n° 0055S posée par Mme Hélène Conway-Mouret
Situation des personnels recrutés localement par le ministère de l'Europe et des Affaires étrangères
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères
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Question n° 0119S posée par M. Didier Marie
Vigilance des entreprises et droits humains
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères
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Question n° 0126S posée par M. Gilbert Roger
Projet de loi fondamentale « Israël État-nation du peuple juif »
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères
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Question n° 0146S posée par M. Fabien Gay
Intervention de la France auprès des autorités israéliennes pour obtenir la libération d'un jeune avocat franco-palestinien
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères
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Question n° 0174S posée par M. Gilbert-Luc Devinaz
Situation au Togo
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé des affaires européennes
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Question n° 0192S posée par M. Richard Yung
Enfants franco-japonais au centre d'un conflit parental
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé des affaires européennes
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Question n° 0208S posée par M. Yannick Botrel
Situation fiscale des « Américains accidentels »
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères
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Question n° 0306S posée par Mme Catherine Troendlé
Reconnaissance des cartes nationales d'identité par la confédération helvétique
La question a été retirée
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Question n° 0310S posée par Mme Hélène Conway-Mouret
Réforme de l'agence pour l'enseignement français à l'étranger
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères