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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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41 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

41 questions

  1. Question n° 25206 posée par M. Jean-Pierre Bansard

    Dispositif français langue maternelle

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

  2. Question n° 25271 posée par M. Pierre-Jean Verzelen

    Contrats aidés dans l'éducation nationale

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

  3. Question n° 25094 posée par M. Yves Détraigne

    Baisse des subventions du programme Erasmus +

    La question est caduque

  4. Question n° 24881 posée par M. Alain Duffourg

    Baisse des subventions du programme Erasmus+

    La question est caduque

  5. Question n° 24786 posée par Mme Christine Lavarde

    Subvention d'investissement de la caisse d'allocations familiales aux micro-crèches

    La question est caduque

  6. Question n° 23818 posée par M. Yves Détraigne

    Paupérisation étudiante

    La question est caduque

  7. Question n° 14700 posée par Mme Michelle Gréaume

    Diminution des crédits attribués à l'association Les Francas

    La question est caduque

  8. Question n° 14077 posée par M. Jean-Marie Bockel

    Pérennité du financement des Éclaireuses et Éclaireurs de France

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

  9. Question n° 11737 posée par M. Roland Courteau

    Subvention versée à la Jeunesse au plein air

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

  10. Question n° 10620 posée par M. Daniel Percheron

    Jeunesse au plein air

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche