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Questions avec et sans réponses

70 questions

1. Question n° 0769S posée par M. Roger Madec

   Carte scolaire à Paris

   La question a été retirée

   05/05/2005
2. Question n° 0937S posée par M. Roger Madec

   Situation des professeurs des écoles stagiaires de l'académie de Paris

   Réponse du Ministère délégué à l'emploi, au travail et à l'insertion professionnelle des jeunes

   16/02/2006
3. Question n° 0938S posée par M. Roger Madec

   Difficultés croissantes d'organisation des voyages scolaires

   Réponse du Ministère délégué à l'industrie

   16/02/2006
4. Question n° 1135S posée par M. Dominique Braye

   Recrutement des professeurs des sections internationales des écoles, collèges et lycées

   La question a été retirée

   05/10/2006
5. Question n° 1213S posée par M. Bernard Vera

   Conditions d'enseignement de l'éducation physique et sportive

   Réponse du Ministère délégué à l'enseignement supérieur et à la recherche

   28/12/2006
6. Question n° 1230S posée par M. Jean-François Le Grand

   Conciliation d'une profession d'enseignant avec une fonction élective

   Réponse du Ministère délégué aux relations avec le Parlement

   25/01/2007
7. Question n° 0133S posée par M. Robert Hue

   Situation des emplois vie scolaire

   Réponse du Secrétariat d'État chargé de la consommation et du tourisme

   27/12/2007
8. Question n° 0135S posée par M. Henri Revol

   Primes de mobilité pédagogique dans les établissements publics scientifiques et technologiques

   Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

   17/01/2008
9. Question n° 0191S posée par M. Jean-Pierre Michel

   Situation du lycée Georges Colomb à Lure

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale

   03/04/2008
10. Question n° 0299S posée par Mme Gélita Hoarau

    Titularisation des enseignants recrutés en CDD et augmentation des effectifs de l'IUFM de La Réunion

    Réponse du Secrétariat d'État aux transports

    25/09/2008