Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

8 questions

  1. Question n° 01208 posée par M. Alain Anziani

    Disparition des poissons migrateurs dans l'estuaire de la Gironde

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

  2. Question n° 0109S posée par M. Alain Bertrand

    Protection de l'activité agropastorale en Lozère face à la multiplication des attaques de loups

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

  3. Question n° 02966 posée par M. Gérard Bailly

    Cueillettes intensives de champignons

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

  4. Question n° 15342 posée par M. François Grosdidier

    Injonction d'euthanasier un sanglier domestiqué

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

  5. Question n° 16049 posée par M. Alain Dufaut

    Chasse à la glu

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

  6. Question n° 16565 posée par M. Jean-Vincent Placé

    Caractère cruel des pièges à glu destinés à capturer les rongeurs comme les souris

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

  7. Question n° 16842 posée par M. Hubert Falco

    Maintien de la chasse à la glu

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

  8. Question n° 18151 posée par M. François Grosdidier

    Protection du loup

    Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat