Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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32 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

32 questions

Question n° 22768 posée par Mme Maryvonne Blondin

Service civique

La question est caduque

01/03/2012
Question n° 21129 posée par M. Jean-Pierre Plancade

Mal-être de la jeunesse

Réponse du Ministère des solidarités et de la cohésion sociale

24/11/2011
Question n° 21130 posée par M. Jean-Pierre Plancade

Étudiants en situation précaire

La question est caduque

24/11/2011
Question n° 20915 posée par M. Jacques-Bernard Magner

Mal-être de la jeunesse

La question est caduque

17/11/2011
Question n° 17924 posée par M. Rachel Mazuir

Avenir réservé à la politique d'information des jeunes

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la jeunesse et de la vie associative

31/03/2011
Question n° 15060 posée par M. Rachel Mazuir

Avenir réservé à la politique d'information des jeunes

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la jeunesse et de la vie associative

16/09/2010
Question n° 15132 posée par M. Guy Fischer

Sur le devenir des structures de l'information jeunesse

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la jeunesse et de la vie associative

16/09/2010
Question n° 14990 posée par Mme Annie David

Avenir de l'information jeunesse

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la jeunesse et de la vie associative

09/09/2010
Question n° 15041 posée par M. Roland Ries

Avenir des associations d'accueil et de réinsertion sociale

Réponse du Ministère de la jeunesse et des solidarités actives

09/09/2010
Question n° 14898 posée par M. Bernard Piras

Avenir des structures de l'information jeunesse

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la jeunesse et de la vie associative

26/08/2010