Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

80 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

80 questions

  1. Question n° 04534 posée par M. Michel Moreigne

    Gestion des déchets radioactifs

    La question est caduque

  2. Question n° 11572 posée par Mme Odette Herviaux

    Situation du centre de recherche agronomique de Rennes

    Réponse du Ministère délégué à l'enseignement supérieur et à la recherche

  3. Question n° 15843 posée par M. Alain Fouché

    Modification du statut des établissements publics de recherche

    Réponse du Ministère délégué à l'enseignement supérieur et à la recherche

  4. Question n° 15894 posée par M. Gérard Delfau

    Institut du Caire

    Réponse du Ministère délégué à l'enseignement supérieur et à la recherche

  5. Question n° 17705 posée par M. René-Pierre Signé

    Avenir de la recherche

    La question est caduque

  6. Question n° 17937 posée par Mme Patricia Schillinger

    Politique nationale de la recherche

    Réponse du Ministère délégué à l'enseignement supérieur et à la recherche

  7. Question n° 17959 posée par M. Alain Fouché

    Création d'une revue scientifique européenne

    Réponse du Ministère délégué à l'enseignement supérieur et à la recherche

  8. Question n° 17960 posée par M. Alain Fouché

    Création d'un statut "chaire européenne"

    La question est caduque

  9. Question n° 18632 posée par M. Ivan Renar

    Soutien à la recherche en lettres et SHS

    Réponse du Ministère délégué à l'enseignement supérieur et à la recherche

  10. Question n° 18732 posée par M. Marcel Vidal

    Loi d'orientation sur la recherche

    Réponse du Ministère délégué à l'enseignement supérieur et à la recherche