Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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19 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

19 questions

Question n° 16941 posée par M. Jean-Marie Mizzon

Modalités du télétravail

La question est caduque

25/06/2020
Question n° 16675 posée par M. Olivier Jacquin

Contrôle des plateformes numériques et location de compte

La question est caduque

11/06/2020
Question n° 14569 posée par M. Jean-Noël Guérini

Micro-travail

La question est caduque

05/03/2020
Question n° 0943S posée par M. Jean-Pierre Sueur

Présence de grande quantité de plomb sur le chantier de la gare d'Austerlitz

Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé

10/10/2019
Question n° 05781 posée par M. Yves Détraigne

Encadrement des chaînes vidéos sur internet mettant en scène des mineurs

Réponse du Ministère du travail

21/06/2018
Question n° 05353 posée par M. Fabien Gay

Formation des salariés de l'aéronautique face aux évolutions technologiques constantes

Réponse du Ministère du travail

31/05/2018
Question n° 00285 posée par M. Yannick Vaugrenard

Mise en place de l'inscription par voie électronique sur la liste des demandeurs d'emploi

Réponse du Ministère du travail

13/07/2017
Question n° 26013 posée par M. Yannick Vaugrenard

Mise en place de l'inscription par voie électronique sur la liste des demandeurs d'emploi

La question est caduque

22/06/2017
Question n° 24935 posée par M. Bruno Sido

Accompagnement des salariés pour un usage raisonné du numérique

La question est caduque

09/02/2017
Question n° 20473 posée par M. Yannick Vaugrenard

Mise en place de l'inscription par voie électronique sur la liste des demandeurs d'emploi

La question est caduque

10/03/2016